Déposée le 8 juin 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GILLET GROUP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « GILLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-29 du 17 juillet 1998.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GILLET GROUP domicilié(e) Zone Industrielle, Rue Blaise Pascal - 52800 - NOGENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 105 284 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GUIU – JurisPatent, M. GUIU Claude domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.
La marque GILLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98735860.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GILLET arrivera à expiration en date du 8 juin 2028.
GILLET GROUP a également déposé les autres marques suivantes : GILLET Group
GILLET GROUP, SAS - Zone Industrielle, Rue Blaise Pascal - 52800 - NOGENT - France - SIREN 434105284
Cabinet GUIU – JurisPatent, M. GUIU Claude - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France
Inscription le 11 janvier 1999 - Retrait partiel n°270119 - Publication au BOPI 1999-01-11
Renouvellement avec limitation le 4 juin 2008 n°2374896 - Publication au BOPI 2008-06-04
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-47
Inscription le 14 octobre 2008 - Changement de nature juridique n°482971 - Publication au BOPI 2008-10-14
Publication - Publication le 17 juil. 1998 au BOPI 1998-29
Inscription le 18 octobre 2018 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°735920 - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-10-18
Inscription le 30 novembre 2018 - Transmission totale de propriété n°739767 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-11-30
Inscription le 7 décembre 2018 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°741660 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-12-07
Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2018 n°2700499 - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2018-12-13
Outils ; instruments à mains entraînés manuellement “ à l'exception des rasoirs et de leurs parties constitutives ” ; cisailles ; lames de cisailles ; clés (outils) ; cliquets (outils) ; emporte-pièces ; estampes (outils) ; estampeurs (outils) ; filières (outils) ; forets, porte-forets (outils) ; pinces ; poinçons (outils) ; tarauds (outils) ; allonges de vilebrequin ; tenailles ; vérins à mains. Logiciels (programmes d'ordinateurs). Traitement de matériaux ; trempe des métaux ; nickelage ; polissage (abrasion) ; revêtement (placage) par électrolyse.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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